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O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 2
Versions de la disposition

Texte complet
2. Les insignes qui peuvent être conférés à une personne nommée ou promue grand officier de l’Ordre, officier ou chevalier de l’Ordre sont l’insigne de grand officier, l’insigne d’officier et l’insigne de chevalier.
Ces insignes se portent en insigne de grand modèle, en réplique miniature, en barrette ou à la boutonnière.
D. 1706-85, a. 2.
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